Propriété Intellectuelle |
Ce Site est un site conçu et géré par PIROGUE . Le Site et tous
les droits de propriété intellectuelle liés à sa conception, à
son contenu textuel, graphique, musical, sonore, la sélection de
ces éléments et leur organisation appartiennent à PIROGUE ou à
ses divers concédants de licences et ayants-droit. |
L'Utilisateur reconnaît qu'il n'est autorisé à utiliser
ces éléments et informations que dans les limites
expressément fixées par PIROGUE . |
Restriction d'accès |
PIROGUE se réserve le droit de restreindre l'accès à
tout ou partie du Site à tout Utilisateur, et ce à la
seule discrétion de PIROGUE et sans notification
préalable. |
| Exclusion de responsabilité |
L'Utilisateur reconnaît expressément que l'Utilisation du Site
est à ses propres risques. |
Le Site est fourni en l'état et sans garantie autre. |
Dans les limites imposées par la Loi, PIROGUE rejette toute
garantie relative à la valeur marchande du Site, la satisfaction
de l'Utilisateur ou son aptitude à répondre à une utilisation
particulière. |
L'Utilisateur assume tous risques liés à une perte de profits,
perte de données, erreurs, perte d'informations commerciales ou
autre résultant de l'utilisation du Site. |
En outre PIROGUE n'offre aucune garantie que les informations
et/ou les éléments accessibles via ce Site sont exacts, complets
ou actualisés, ni que ce Site ne contient aucun virus ou
éléments néfastes pour l'Utilisateur. |
L'Utilisateur de ce Site prend à sa charge tous les coûts et
tous les risques liés à l'utilisation du Site. PIROGUE ne pourra
en aucun cas être tenu pour responsable des dommages directs,
indirects et/ou de tout autre dommage résultant de l'utilisation
ou du fonctionnement de ce Site. |
En aucun cas PIROGUE ne saurait être tenu responsable de tout
préjudice direct, indirect, accidentel, spécial, accessoires ou
autre né à l'occasion de l'utilisation ou de l'impossibilité
d'utilisation du Site et ce même si PIROGUE a été averti de
l'éventualité d'un tel préjudice. |
Généralités |
Les Conditions d'utilisation du Site sont soumises au droit
français et l'utilisateur, par son acceptation des présentes
Conditions d'Utilisation, donne irrévocablement compétence
exclusive aux juridictions françaises. |
Si l'une quelconque des clauses des Conditions d'Utilisation se
révélait inutile, nulle ou sans objet, les autres clauses des
présentes Conditions d'Utilisation demeureraient inchangées et
continueraient à s'appliquer comme si les dispositions inutiles,
nulles ou sans objet ne figuraient plus dans les Conditions
d'Utilisation. |
L'intitulé des clauses a pour seul objet de faciliter la lecture
et la compréhension des Conditions d'Utilisation et ne peut en
aucun cas permettre de préjuger du contenu des clauses et de
l'interprétation qui peut en être faite. |
Dans l'hypothèse où une clause des présentes Conditions
d'Utilisation se révélait incompatible avec les lois en vigueur,
cette clause serait réputée remplacée par une stipulation
valable au regard de la loi et dont la teneur serait aussi
proche que possible de celle de la clause originale.Les présentes Conditions d'Utilisation ne sont applicables que
dans la mesure autorisée par la loi. |
|
Pour toute question concernant les Conditions
d'Utilisation, vous pouvez contacter PIROGUE à l'adresse
suivante : webmaster@pirogue-studio.com |
| |
|
|